PSMV - Poitiers

 

Plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable de Poitiers

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

> Rapport de la commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,04 Mb

> Avis motivé de la commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Annexes au rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,71 Mb

> Annexes (fin) au rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,64 Mb