Création de 6 retenues de substitution - bassin de l'Auxances

 

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Dossier de synthèse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,54 Mb

> Rapport de la commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,87 Mb

Conclusions

> Conclusion du CE sur le dossier loi sur l'eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Conclusion sur la mise en compatibilité du PLUPlan local d'urbanisme de Grand Poitiers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Conclusion sur la mise en compatibilité du PLUPlan local d'urbanisme de Vouillé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Conclusion sur la demande de permis d'aménager à Vouillé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Conclusion sur la demande de permis d'aménager à Villiers - le bois du défent - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Conclusion sur la demande de permis d'aménager à Villiers - champs loup - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Conclusion sur la demande de permis d'aménager à Migné Auxances - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> Conclusion sur la demande de permis d'aménager à Maillé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Conclusion sur la demande de permis d'aménager à Chalandray - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Annexes

> Certificats d'affichage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Constat du 7 avril - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,27 Mb

> Constat du 24 avril - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,97 Mb

> constat du 29 mai - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,51 Mb

> Délibérations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> Journaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> Mémoire en réponse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,98 Mb

> Synthèse de l'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,14 Mb

> Tableau synthétique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

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