Moteur de recherche
Le 08 Septembre 2010
A la Une...
En cours
- CDAC depuis 2006 (mise à jour à compter du 8 juillet 2010) (publiée le 02/09/2010) Pour en savoir plus, cliquez sur le document joint
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SOUS-PREFECTURE DE MONTMORILLON : NOMINATION D'UN SOUS-PREFET PAR INTERIM
(publiée le 19/08/2010)
A compter du 10 août 2010, M. Stéphane JARLÉGAND, sous-préfet, directeur de Cabinet, assure également les fonctions de sous-préfet de Montmorillon par intérim
Pour en savoir plus, cliquez sur...
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Avis de l'autorité administrative compétente en matière d'environnement
(publiée le 17/08/2010)
Par décret en date du 30 avril 2010, l'autorité administrative compétente en matière d'environnement a émis un avis concernant la Zone d'Aménagement Concertée de la Marmoure, située sur la commune ...
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Visite de la déviation RN 147 de Fleuré
(publiée le 06/07/2010)
La déviation de Fleuré sur la RN 147, financée à hauteur de 40 M d'euros au titre du CPER sera mise en service au printemps 2011. le préfet de la Vienne a visité lundi 5 juillet 2010 en présence de...
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ENQUETES PUBLIQUES : GAEC domaine de Rouilly à Chalandray -1ère partie-
(publiée le 22/06/2010)
En documents joints, vous trouverez :
. GAEC domaine de Rouilly à Chalandray :
- l'avis de l'autorité administrative compétente en matière d'environnement
- l'avis d'enquête publique (installatio...
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ENQUETES PUBLIQUES : GAEC domaine de Rouilly à Chalandray -suite et fin-
(publiée le 22/06/2010)
En document joint, vous trouverez
- l'étude des dangers
- le résumé non technique de l'étude d'impact
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ENQUETES PUBLIQUES : Ets RAYNOT à Benassay
(publiée le 22/06/2010)
En cliquant sur "document joint", vous trouverez :
- l'avis d'enquête publique (installations classées pour la protection de l'environnement).
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ENQUETES PUBLIQUES : CENTRE OUEST CEREALES à BETHINES
(publiée le 22/06/2010)
En documents joints, vous trouverez :
- l'avis d'enquête
- l'avis de l'autorité environnementale
- l'étude d'impacts et de dangers
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ENQUETES PUBLIQUES : AVIS DE L'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE - Parc de Loisir domaine de Dienné
(publiée le 18/06/2010)
OBJET : Agrandissement du parc de loisir du domaine de Dienné (volet eaux pluviales).
Cet avis peut être consulté en cliquant sur "document joint".
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PRIX DE LA VOCATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DES FILLES
(publiée le 01/06/2010)
. Modalités d'attribution :
- Le prix de la vocation scientifique et technique des filles a pour but d'encourager les filles à s'orienter, dans l'enseignement supérieur, vers des formations scientifi...
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Déclaration de perte pour les papiers
(publiée le 26/05/2010)
Aujourd'hui, un service d'aide au remplissage des formulaires de déclaration de perte est disponible sur la plateforme https://mon.service-public.fr/ (afin de profiter de ce service, il est néces...
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Tarif des certificats d'immatriculation pour 2010
(publiée le 30/04/2010)
Vous trouverez en lien les tarifs suivants:
Véhicules particuliers
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Dotation spécifique de soutien à l'herbe 2010
(publiée le 21/04/2010)
Ce soutien à l'herbe prend la forme d'une dotation spécifique dans les découplages prévus en 2010, dotation destinée aux élevages à l'herbe productive afin que leur pérennité soit améliorée....
- PLAN DE SOUTIEN EXCEPTIONNEL A L'AGRICULTURE (PSEA) (publiée le 20/04/2010) 2,577 millions d'euros d'aides directes ont été versés.
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DECLARATION ANNUELLE D'AIDE A LA SURFACE (PAC)
(publiée le 20/04/2010)
Les exploitants agricoles doivent compléter leur dossier de déclaration de surfaces 2010 pour le lundi 17 mai 2010 au plus tard.
Pour en savoir plus, consultez le document joint.
- Assises des Territoires Ruraux (publiée le 30/03/2010) Pour en savoir plus, consultez les documents joints
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Plan départemental de Prévention de la Délinquance et d'Aide aux Victimes de la Vienne
(publiée le 12/03/2010)
Il doit permettre de décliner les orientations retenues par les services de l'Etat et présentées devant le Conseil départemental de Prévention de la Délinquance en matière d'objectif départemental ...
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Système d'immatriculation des véhicules d'occasion : Mise en place le 15 octobre 2009 .
(publiée le 13/10/2009)
La mise en place du nouveau Système d’Immatriculation des Véhicules (SIV) se poursuit en s’ouvrant le 15 octobre 2009 aux véhicules d’occasion en cas de changement de propriétaire ou de changement ...
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L'Union européenne proche de vous
(publiée le 15/09/2009)
Créer une entreprise, financer des travaux de recherche, former vos salariés, installer des panneaux photovoltaïques, développer votre activité aquacole, moderniser vos bâtiments d'élevage... tous ...
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Listes d'aptitude aux fonctions de commissaire-enquêteur pour 2009 et 2010
(publiée le 12/12/2008)
La Commission Départementale en charge d'établir la liste d'aptitude aux fonctions de commissaire-enquêteur a rendu sa décision le 9 novembre 2009 pour l'année 2010.
(cf. document joint).