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233 résultat(s)
Le choix de la procédure de passation
Mis à jour le 17/06/2014
Format doc - 0,03 Mb - 17/06/2014
Préfet
de la Vienne
Les différentes procédures de passation de marchés
Mis à jour le 17/06/2014
Format doc - 0,03 Mb - 17/06/2014
Préfet
de la Vienne
Entreprises en difficulté pendant l'exécution d'un marché public
Mis à jour le 17/06/2014
Format pdf - 0,04 Mb - 17/06/2014
Préfet
de la Vienne
Dématérialisation - signature électronique
Mis à jour le 17/06/2014
Format pdf - 0,04 Mb - 17/06/2014
Préfet
de la Vienne
L'accès des entreprises en difficulté aux marchés publics
Mis à jour le 17/06/2014
Format pdf - 0,04 Mb - 17/06/2014
Préfet
de la Vienne
Conditions d'utilisation des avenants
Mis à jour le 17/06/2014
Format pdf - 0,23 Mb - 17/06/2014
Préfet
de la Vienne
Liste des documents à transmettre
Mis à jour le 17/06/2014
Format pdf - 0,06 Mb - 17/06/2014
Préfet
de la Vienne
Circulaire de 2010 sur les indemnités des élus
Mis à jour le 17/06/2014
Format pdf - 0,60 Mb - 17/06/2014
Préfet
de la Vienne
DMD
Mis à jour le 07/01/2013
Préfet
de la Vienne
Justice
Mis à jour le 27/12/2012
Préfet
de la Vienne