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421 résultat(s)
Lâchers de ballons ou de lanternes thaï
Mis à jour le 29/11/2019
Préfet
de la Vienne
Organismes assurant la formation des psychologues agréés
Mis à jour le 10/10/2019
Format pdf - 0,01 Mb - 10/10/2019
Préfet
de la Vienne
Armes
Mis à jour le 08/07/2019
Préfet
de la Vienne
Déclarer une manifestation sur la voie publique
Mis à jour le 04/07/2019
Préfet
de la Vienne
Obligation de déclaration de manifestation
Mis à jour le 04/07/2019
Format pdf - 0,08 Mb - 04/07/2019
Préfet
de la Vienne
Plaquette d'information timbre électronique - 11janvier2019
Mis à jour le 14/01/2019
Format pdf - 0,29 Mb - 14/01/2019
Préfet
de la Vienne
demande lâcher de ballons nov 2017
Mis à jour le 29/11/2017
Format pdf - 0,73 Mb - 29/11/2017
Préfet
de la Vienne
Arrêté Lâchers
Mis à jour le 29/11/2017
Format pdf - 0,75 Mb - 29/11/2017
Préfet
de la Vienne
Annexes instruction CERT CIV et TPC
Mis à jour le 17/11/2017
Format pdf - 1,39 Mb - 17/11/2017
Préfet
de la Vienne
20171109-Support_Formation_Procédures_SIV_v5.0 (usagers et pros)
Mis à jour le 13/11/2017
Format pdf - 3,21 Mb - 13/11/2017
Préfet
de la Vienne