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16039 résultat(s)
Bassin du Clain
Mis à jour le 15/04/2024
Préfet
de la Vienne
Bassin de la Charente
Mis à jour le 15/04/2024
Préfet
de la Vienne
Sous-bassin de la Sèvre Niortaise
Mis à jour le 15/04/2024
Préfet
de la Vienne
Dérogations autres usages
Mis à jour le 15/04/2024
Préfet
de la Vienne
Dérogations irrigations agricoles
Mis à jour le 15/04/2024
Préfet
de la Vienne
Déclarations d'index d'irrigation
Mis à jour le 15/04/2024
Préfet
de la Vienne
Arrêtés Cadre sécheresse
Mis à jour le 15/04/2024
Préfet
de la Vienne
Ferme éolienne - Chenevelles
Mis à jour le 15/04/2024
Préfet
de la Vienne
2024-04-12 N°93
Mis à jour le 12/04/2024
Format pdf - 1,32 Mb - 12/04/2024
Préfet
de la Vienne
2024-04-12 N°92
Mis à jour le 12/04/2024
Format pdf - 0,15 Mb - 12/04/2024
Préfet
de la Vienne