Agréments / Environnement, risques naturels et technologiques / Politiques publiques / Accueil

Environnement, risques naturels et technologiques

Agréments

Mise à jour le 01/03/2021

> Agrément d'assciation de protection de l'environnement - format : PDF - 0,10 Mb

Relatif au traitement des huiles usagées
Les huiles usagées peuvent être d’origine minérale ou synthétique. Elles relèvent de la catégorie des déchets industriels dangereux.
Relatif au traitement des pneumatiques usagés
La réglementation relative aux pneumatiques usagés, entrée en vigueur fin 2003, vise à améliorer la collecte et le traitement des pneumatiques.
Relatif au traitement des véhicules hors d'usage - VHU
La bonne gestion des véhicules hors d’usage constitue un enjeu majeur d’un point de vue environnemental
Relatif à l'assainissement non collectif
Relatif à l'assainissement non collectif
Agrément d'assciation de protection de l'environnement