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Chasse et faune sauvage
Mise à jour le 24/08/2022
A lire dans cette rubrique
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Campagne 2021 2022 Arrêté modificatif de l'arrêté d'ouverture de la chasse
Modification arrêté ouverture
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Consultation du public - caractéristiques techniques des clôtures au titre de l’activité cynégétique
En application des articles L.120-1 et L.123-19-1 du code de l’environnement, le projet d’arrêté, ainsi que sa note de présentation, téléchargeables ci-dessous, sont soumis à la participation du public du 30 avril au 20 mai 2021 inclus.
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Consultation du public : Projet d'arrêté 2022 fixant le plan de chasse
Pour chacune des espèces de grand gibier soumises à un plan de chasse, le préfet fixe, après avis de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage, le nombre minimal et maximal d'animaux à prélever dans l’ensemble du département. (...)
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Consultation du public - ouverture et clôture de la chasse 2022/2023
En application des articles L120-1 et L.123-19-1 du code de l’environnement, le projet d’arrêté d'ouverture et de clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023 est soumis à la consultation du public du 16 mai au 5 juin 2022.
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Consultation du public : Périodes complémentaires de la vénerie sous terre du blaireau 2022-2023
En application des articles L.120-1 et L.123-19-1 du code de l’environnement, le projet d’arrêté d'ouverture de périodes complémentaires de la vénerie sous terre du blaireau est soumis à la consultation du public du 16 mai au 5 juin 2022 inclus.
- Gestion cynégétique