• Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans la Vienne

  • Services de l'Etat
    • Présentation des services
    • Préfecture et sous-préfectures
    • Agriculture, environnement, aménagement et logement
    • Consommation, alimentation, animaux
    • Culture
    • Défense
    • Economie, finances, travail et emploi
    • Education, jeunesse
    • Etat et collectivités
    • Justice
    • Santé et cohésion sociale
    • Sécurité et protection des personnes
    • Transports, déplacements et sécurité routière
  • Politiques publiques
    • Aménagement du territoire, construction et logement
    • Agriculture, forêt et développement rural
    • Alimentation, consommation et commerce
    • Citoyenneté - Élections
    • Entreprises, économie , emploi et finances publiques
    • Environnement, risques naturels et technologiques
    • Jeunesse, engagement et sports
    • Sécurité
    • Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
    • Transports, déplacements et sécurité routière
    • Animaux
  • Actualités
    • Evénements
    • > Toutes les Actualités
  • Publications
    • Recueil des Actes Administratifs
    • Espace presse
    • La lettre de la sécurité routière
    • La lettre Agrinfo
    • L'Etape
    • Conseil des ministres
    • Programme Transparence
    • Les annonces judiciaires et légales
    • > Toutes les Publications
  • Démarches administratives
    • Prendre un rendez-vous
    • Système d'immatriculation des véhicules
    • Certificat de non-gage
    • Professions réglementées
    • Permis de conduire
    • Passeport
    • Carte nationale d'identité
    • La préfecture vous accueille
    • Etrangers dans le département de la Vienne
    • > Toutes les Démarches administratives
  • Vous êtes...
    • Particulier
    • Professionnel
    • Association
    • Collectivité
Contacts
Contacts
  • Sites de la région
    • Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine
    • Les services de l'État en Charente
    • Les services de l'État en Charente-Maritime
    • Les services de l'État en Corrèze
    • Les services de l'État dans la Creuse
    • Les services de l'État en Dordogne
    • Les services de l'État en Gironde
    • Les services de l'État dans les Landes
    • Les services de l'État en Lot et Garonne
    • Les services de l'État dans les Pyrénées-Atlantiques
    • Les services de l'État dans les Deux-Sèvres
    • Les services de l'État dans la Haute-Vienne
facebook twitter instagram


Accueil > Politiques publiques > Environnement, risques naturels et technologiques > Enquête publique
  • imprimer cette page
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami

Sous menu de navigation

Environnement, risques naturels et technologiques

  • Police de la navigation
  • La mission inter-services de l'eau et de la nature - MISEN
  • Eau et milieux aquatiques
  • Biodiversité
  • Chasse et faune sauvage
  • Publicité
  • Agréments
  • Risques naturels et technologiques majeurs
  • Enquête publique
  • Installations classées
  • Bruit des transports et du voisinage
  • Pollution atmosphérique

Enquête publique

Mise à jour le 17/06/2022
 
en savoir plus sur [Loi sur l'eau]

Loi sur l'eau

  • Création de 19 retenues de substitution sur le bassin Sèvre Niortaise et Marais Poitievin
  • Création de 6 retenues de substitution SCAGE de la Pallu
  • Barrage de Buxeuil-Descartes
  • DIG Vienne Tourangelle
  • Prélévement d'eau pour l'irrigation agricole - EPMP
  • Création de 16 réserves de substitution dans le bassin de la Sèvre Niortaise et du Mignon
  • Moulin de la Gâtineau - La Roche Posay

DUP - Déclaration d'utilité publique

en savoir plus sur [Centrale photovoltaïque]

Centrale photovoltaïque

  • Centrale photovoltaïque flottante - Saint Maurice la Clouère
  • Centrale photovoltaique "Les Varennes du Moulin à Vent" - Dangé Saint Romain
  • Centrale solaire photovoltaïque "Bois Bernard" - Pouillé
  • Centrale photovoltaïque - Saint Maurice La Clouère
  • Centrale solaire photovoltaïque - Château Garnier
  • Centrale solaire photovoltaique - Coulombiers
  • Centrale solaire photovoltaïque - Persac
  • Centrale solaire photovoltaique - Migné Auxances
  • Centrale solaire photovoltaïque - Poitiers
en savoir plus sur [Enquête parcellaire]

Enquête parcellaire

  • RN10 - Ligugé
  • RN10 - Fontaine le Comte
  • Déviation RN147 - Civaux, Gouex, Mazerolles, Lussac

Monuments historiques

Plan de prévention des risques

en savoir plus sur [Enquêtes diverses]

Enquêtes diverses

  • Elaboration du PLU - Vellèches
 

A lire dans cette rubrique

  • Liste des commissaires enquêteurs - 2021
  • Le PPR inondation de la vallée du Clain
    (approuvé le 1er septembre 2015)
 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • RSS
  • Plan du site
  • Horaires et coordonnées
  • Mentions légales
  • FAQ
  • Contactez-nous
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
    • instagram
  • RAA : Recueil des actes administratifs
  • RGAA : référentiel général d'accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr