Eoliennes

Parc éolien "Croix de Bertault" - Vernon - n°2

 

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

> Arrêté portant ouverture d'une enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,24 Mb

> Avis de la mission régionale d'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,18 Mb

> Mémoire en réponse à l'avis de la MRAe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,94 Mb

Résumé non technique de l'étude d'impact

> Conclusions et avis du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

> Procès-verbal de synthèse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,01 Mb

> Mémoire en réponse aux observations émises lors de l'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

> Arrêté portant autorisation d'installer et d'exploiter - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,68 Mb

> Avis d'autorisation d'installer et d'exploiter - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Lettre de la préfecture de Vienne actant le transfert d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Arrêté portant prorogation de la validité de l'autorisation d'exploiter - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Arrêté modifiant l'arrêté du 22 octobre2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb