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SERI Peinture Alliance - Châtellerault
Mise à jour le 21/11/2019
> Avis d'enquête publique - format : PDF
- 0,06 Mb
> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF
- 0,27 Mb
> Résumé non technique - étude d'impact - format : PDF
- 0,86 Mb
> Résumé non technique - étude de danger - format : PDF
- 1,39 Mb
> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF
- 1,01 Mb
> Arrêté d'autorisation d'exploiter - format : PDF
- 2,92 Mb
> Arrêté portant prescriptions complémentaires à l'arrêté de 2018 - format : PDF
- 0,33 Mb
A lire dans cette rubrique
- Avis d'enquête publique
- Avis de l'autorité environnementale
- Résumé non technique - étude d'impact
- Résumé non technique - étude de danger
- 0. page de garde SERI 2016
- Constitution du dossier
- Permis de construire Mairie 2017-06-07
- Courrier dépôt DDAE ICPE en Préfecture 2016-10-27
- Rapport DDAE SERI 120617
- 1 - F PLAN ICPE - 1_200
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