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La démarche d'évaluation des incidences Natura 2000

La démarche d'évaluation des incidences Natura 2000 - 27/09/2021 10:36 - . Liste des communes concernées par les items 8, 9, 10 et 18  de l'arrêté du 3 septembre 2015 (2ème liste locale de régime propre Natura 2000). 3 - Que doit contenir mon dossier d’évaluation des ... "Tout plan ou projet non directement lié ou nécessaire à la gestion du site mais susceptible d’affecter ce site de manière significative, individuellement, ou de conjugaison avec d’autres plans et ... "Tout plan ou projet non directement lié ou nécessaire à la gestion du site mais susceptible d’affecter ce site de manière significative, individuellement, ou de conjugaison avec d’autres plans et

Déploiement de France Relance dans la Vienne

Actualités - 22/09/2021 14:00 - Vienne s’élève à 1,5 M€ et le bonus écologique s’évalue à hauteur de 752 000€. Depuis 2020, ce sont 3 828 particuliers qui se sont saisis de MaPrimeRenov’ pour réaliser des travaux et ainsi réduire l ... ll y a un an, le plan France Relance était annoncé par le Premier ministre. La préfète Chantal Castelnot, a présenté à la presse un premier bilan du plan France Relance en présence de tous les ... ll y a un an, le plan France Relance était annoncé par le Premier ministre. La préfète Chantal Castelnot, a présenté à la presse un premier bilan du plan France Relance en présence de tous les

Cartographie des cours d'eau

Cartographie des cours d'eau du département de la Vienne - 10/05/2021 14:52 - lien vous permettant de télécharger la cartographie des cours d'eau du département de la Vienne. https://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=71fac8e9-da2a-43eb-a277-d108873

Deux roues, tricycles et quadricycles

L'Éducation routière dont le permis de conduire - 01/04/2021 15:31 -  :  Conduite des véhicule de la sous-catégorie L3e-A2 : véhicule de la catégorie L3e, autre que L3e-A1, équipé d'un moteur d'une puissance maximale ne dépassant pas 35 kW et d'un ratio puissance/poids à vide ne ... Vous trouverez ici toutes les informations relatives aux deux roues, tricycles et quadricycles. ... Deux roues, tricycles et quadricycles ... Conduire un deux roues motorisés, tricycle à moteur ou un quadricycle

A10 : aménagement du territoire à 2x3 voies entre Poitiers et Veigné

Grands projets d'aménagement - 16/08/2018 16:01 - Agir A10 Touraine C8 - format : PDF - 2,97 Mb Agir A10 Touraine C9 - format : PDF - 3,39 Mb Agir A10 Touraine C10 - format : PDF - 4,79 Mb Agir A10 Touraine C11 - format : PDF - 6,86 Mb Agir ... A10 : aménagement du territoire à 2x3 voies entre Poitiers et Veigné ... Autoroute A10 : aménagement du territoire à 2x3 voies entre Poitiers et Veigné

Le Parcours Emploi Compétences

Economie, travail et emploi - 31/07/2018 14:45 - ’Insertion d’une durée minimale initiale de 9 mois) ;  • à travers enfin une sélection des employeurs capable d’inclure, d’accompagner et d’envoyer en formation leurs salariés. 1- Des Parcours Emploi

PAC - Elaboration / Révision de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

Les Porter à connaissance - 04/10/2017 13:52 - _Fichiers_Fonciers_Communes_2 Annexes_II_B_2_Fichiers_Fonciers_Communes_3 Annexes_II_C_Urbanisation limitée Annexes_III_E_1_risque inondation Annexes_III_E_2_AZI Annexes_III_E_3

Commissions communales et intercommunales pour l'accessibilité

Les obligations réglementaires - 22/01/2016 11:43 - établissements recevant du public situés sur le territoire communal. Elle est également destinataire des documents de suivi définis par le décret prévu à l'article L. 111-7-9 du code de la construction et de l ... Commissions communales et intercommunales pour l'accessibilité ... Commissions communales et intercommunales pour l'accessibilité