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10 résultat(s) - essayez avec l'orthographe « PPI canal »
Réglementation
- les fleuves, rivières, canaux, réservoirs, lacs, étangs, plans d’eau qu’ils soient d’eau douce, salée ou saumâtre
Mis à jour le 03/03/2023
Préfet
de la Vienne
Plan communal de sauvegarde
face à de telles situations à travers l’élaboration d’un Plan Communal de Sauvegarde (PCS). Quelles obligations ? Les communes dotées d’un Plan de (...)
Mis à jour le 04/08/2022
Préfet
de la Vienne
Démat. ADS
liquidation) bénéficient également de cette simplification grâce aux outils développés par l’État. Accompagner les collectivités au déploiement de (...)
Mis à jour le 26/05/2021
Bollore Energy - Chasseneuil du Poitou
Arrêté autorisant le changement d'exploitant
Arrêté portant modification
Arrêté portant ouverture d'une consultation publique
Mis à jour le 11/10/2019
Préfet
de la Vienne
Arrêté portant ouverture d'une consultation publique PPI
Mis à jour le 11/10/2019
Préfet
de la Vienne
Août 2019
CP du 1er août : nouvelle campagne d'information et de distribution des comprimés d'iode suite à l'élargissement du
Mis à jour le 04/10/2019
Préfet
de la Vienne
Le Domaine public fluvial
l’autre côté. Sur les voies non navigables, il n’existe que la servitude de marchepied. Le domaine public fluvial artificiel Il est (...)
Mis à jour le 13/05/2016
Préfet
de la Vienne
Le risque nucléaire
infractions et dresse les procès-verbaux. En matière de sécurité civile : Le Préfet est responsable de la protection des populations, des biens et (...)
Mis à jour le 11/04/2016
Préfet
de la Vienne
PPI Civaux - version publique
Mis à jour le 11/04/2016
Préfet
de la Vienne
Les installations classées " SEVESO Avec Servitudes" - Les Plans de Prévention des Risques Technologiques
information spécifique, sous contrôle du préfet. L’organisation des secours. Au niveau départemental, le préfet met en place le plan (...)
Mis à jour le 01/02/2013
Préfet
de la Vienne