• Aller au contenu
  • Aller au menu
  • Aller à la recherche

Préfet
de la Vienne

Les services de l'État
dans la Vienne

  • Nous contacter
  • Actualités

    Voir toute la rubrique
  • Actions de l'État

    Voir toute la rubrique
    Aménagement du territoire, construction et logement
    Agriculture, forêt et développement rural
    Alimentation, consommation et commerce
    Citoyenneté - Élections
    Entreprises, économie , emploi et finances publiques
    Environnement, risques naturels et technologiques
    Jeunesse, engagement et sports
    Sécurité
    Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
    Transports, déplacements et sécurité routière
    Animaux
  • Services de l'État

    Voir toute la rubrique
    Présentation des services
    Préfecture et sous-préfectures
    Agriculture, environnement, aménagement et logement
    Consommation, alimentation, animaux
    Culture
    Défense
    Economie, finances, travail et emploi
    Education, jeunesse
    Etat et collectivités
    Justice
    Santé et cohésion sociale
    Sécurité et protection des personnes
    Transports, déplacements et sécurité routière
  • Publications

    Voir toute la rubrique
    Logos de l'État
    Recueil des Actes Administratifs
    Espace presse
    La lettre de la sécurité routière
    La lettre Agrinfo
    Conseil des ministres
    Programme Transparence
    Atlas des territoires
    Les annonces judiciaires et légales
    Les rapports d'activité
  • Démarches

    Voir toute la rubrique
    Droit d'option : service militaire français ou algériens
    Organisation d'une manifestation sportive
    Mes démarches en ligne
    Professions réglementées
    Carte d'identité
    Passeports
    Certificat d'immatriculation - Cartes grises
    Démarches pour le permis de conduire
    Étrangers
    Sortie de territoire d'un enfant mineur
    Naturalisations
    Armes
    Vidéo-protection
    Obtenir un certificat de situation administrative (non gage et non opposition)
    Lâchers de ballons ou de lanternes thaï
    Déclarer une manifestation
    Créer ou modifier une association
    Élections
    Démarches pour les professionnels
  1. Accueil
  2. Services de l'État
  3. Etat et collectivités
  4. Appui et conseil aux collectivités
  5. Marchés publics
  6. Marchés publics

Marchés publics

Mis à jour le 13/09/2021
Contrôle de légalité des marchés publics : rappel du mode opératoire

Télécharger Liste des documents à transmettre PDF - 0,06 Mb - 17/06/2014

Télécharger Conditions d'utilisation des avenants PDF - 0,23 Mb - 17/06/2014

Télécharger Charte pour la télétransmission par ACTES des marchés publics au contrôle de légalité PDF - 0,06 Mb - 13/09/2021

Fiches techniques de la DAJ (Direction des affaires juridiques) sur les marchés publics :

Télécharger L'accès des entreprises en difficulté aux marchés publics PDF - 0,11 Mb - 21/06/2019

Télécharger La signature électronique dans les marchés publics PDF - 0,11 Mb - 21/06/2019

Télécharger Les entreprises en difficulté pendant l'exécution du marché public PDF - 0,10 Mb - 21/06/2019

Télécharger Articles de référence - concordance entre le décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et la partie législative du nouveau code... PDF - 0,27 Mb - 21/06/2019

Télécharger Articles de référence - concordance entre le décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et la partie règlementaire du nouveau co... PDF - 0,45 Mb - 21/06/2019

Partager la page

  • Partager sur Facebook
  • Partager sur Twitter
  • Partager sur LinkedIn
Suivez-nous
sur les réseaux sociaux
  • twitter
  • facebook
  • instagram

Actualités

Actions de l'État

  • Aménagement du territoire, construction et logement
  • Agriculture, forêt et développement rural
  • Alimentation, consommation et commerce
  • Citoyenneté - Élections
  • Entreprises, économie , emploi et finances publiques
  • Environnement, risques naturels et technologiques
  • Jeunesse, engagement et sports
  • Sécurité
  • Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
  • Transports, déplacements et sécurité routière
  • Animaux

Services de l'État

  • Présentation des services
  • Préfecture et sous-préfectures
  • Agriculture, environnement, aménagement et logement
  • Consommation, alimentation, animaux
  • Culture
  • Défense
  • Economie, finances, travail et emploi
  • Education, jeunesse
  • Etat et collectivités
  • Justice
  • Santé et cohésion sociale
  • Sécurité et protection des personnes
  • Transports, déplacements et sécurité routière

Publications

  • Logos de l'État
  • Recueil des Actes Administratifs
  • Espace presse
  • La lettre de la sécurité routière
  • La lettre Agrinfo
  • Conseil des ministres
  • Programme Transparence
  • Atlas des territoires
  • Les annonces judiciaires et légales
  • Les rapports d'activité

Démarches

  • Droit d'option : service militaire français ou algériens
  • Organisation d'une manifestation sportive
  • Mes démarches en ligne
  • Professions réglementées
  • Carte d'identité
  • Passeports
  • Certificat d'immatriculation - Cartes grises
  • Démarches pour le permis de conduire
  • Étrangers
  • Sortie de territoire d'un enfant mineur
  • Naturalisations
  • Armes
  • Vidéo-protection
  • Obtenir un certificat de situation administrative (non gage et non opposition)
  • Lâchers de ballons ou de lanternes thaï
  • Déclarer une manifestation
  • Créer ou modifier une association
  • Élections
  • Démarches pour les professionnels

Préfet
de la Vienne

  • legifrance.gouv.fr
  • gouvernement.fr
  • service-public.fr
  • data.gouv.fr
  • Plan du site
  • Nous contacter
  • Accessibilité : non
  • Mentions légales
  • Données personnelles
  • Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.