• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans la Vienne

Sous menu de navigation

Logement / construction

  • Information des acquéreurs et des locataires
  • Qualité de la construction
  • Diagnostics techniques immobiliers
  • Logement locatif social
  • Aides à l'amélioration du logement dans le parc privé
  • Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme
  • Programme de rénovation urbaine
  • Vieillissement et handicap : adaptation de l'habitat

Qualité de la construction

Mise à jour le 16/05/2022
 
Qualité de la construction
  • Risques et sécurité des constructions
  • Bâtiment et énergie
  • Vérification de l'application des règles de construction
  • Bâtiment et santé
  • Eco-construction et qualité environnementale du bâtiment

Règles de construction applicables aux maisons individuelles neuves

Bâtiment et Énergie

  • Réglementation thermique des bâtiments neufs (RT 2012)
  • Rénovation énergétique des bâtiments existants
  • Le diagnostic de performance énergétique (DPE)
  • Les contrats de performance énergétique (CPE)

Bâtiment et Santé

  • Qualité de l'air intérieur
  • Amiante
  • Plomb
  • Radon
  • Monoxyde de carbone
  • Légionelles
  • Risques émergents
  • Acoustique

Eco-construction et qualité environnementale du bâtiment

  • Produits de construction et matériaux bio-sourcés
  • Bois dans le bâtiment
  • Economie d'eau
  • Déchets du bâtiment

Vérification de l'application des règles de construction

  • Le contrôle du respect des règles de construction (CRC)

Risques et sécurité des constructions

  • Risque sismique
  • Sécheresse (retrait gonflement des argiles)
  • Lutte contre les termites et autres insectes xylophages
  • Mérules et autres champignons lignivores
  • Prévention de l'inondation de l'habitat existant
  • Sécurité des piscines privées
  • Sécurité des ascenseurs
  • Sécurité des installations électriques et gaz
  • Protection contre l'incendie  (bâtiments d'habitation, E.R.P.)
 

A lire dans cette rubrique

 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • RSS
  • Plan du site
  • Horaires et coordonnées
  • Mentions légales
  • FAQ
  • Contactez-nous
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
    • instagram
  • RAA : Recueil des actes administratifs
  • RGAA : référentiel général d'accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr