• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans la Vienne

Sous menu de navigation

Loi sur l'eau

  • Création de 19 retenues de substitution sur le bassin Sèvre Niortaise et Marais Poitievin
  • Création de 6 retenues de substitution SCAGE de la Pallu
  • Barrage de Buxeuil-Descartes
  • DIG Vienne Tourangelle
  • Prélévement d'eau pour l'irrigation agricole - EPMP
  • Création de 16 réserves de substitution dans le bassin de la Sèvre Niortaise et du Mignon
  • Moulin de la Gâtineau - La Roche Posay
  • RN147 - déviation de Lussac les Châteaux

Création de 6 retenues de substitution SCAGE de la Pallu

Mise à jour le 29/07/2021
 

> Arrêté prescrivant l'ouverture d'une enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Avis de la MRAe sur le projet de création - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> Avis de la MRAe - PLUPlan local d'urbanisme de Champigny le Sec - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> Avis de la MRAe - PLUPlan local d'urbanisme de Le Rochereau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

> Résumé non technique de l'étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,18 Mb

> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> Arrêté portant autorisation d'installer - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,57 Mb

A lire dans cette rubrique

  • TOME3MOYENSSURVEILLANCEPallu 2020 02
  • AVIS MRAE CHAMPIGNY
  • AVIS MRAE ET MEMOIRE
  • AVIS MRAE ROCHEREAU
  • PP_2017_4720_MEC_PLU_Le_Rochereau_AE_DH_signe
  • PP_2017_4756_MEC_PLU_Champigny_le_sec_AE_DH_signe
  • A0SOMMAIRE DES ANNEXES 2020 02
  • A1 Plan ensemble 93x32
  • A2 nbCTGQ_Clain_VF_mai_2013
  • A9 Capacités financières et techniques
« | Précédent | 1 |  2 |
 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • RSS
  • Plan du site
  • Horaires et coordonnées
  • Mentions légales
  • FAQ
  • Contactez-nous
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
    • instagram
  • RAA : Recueil des actes administratifs
  • RGAA : référentiel général d'accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr