Décisions et arrêtés

RD Plan d'épandage des boues du bourg de Vouillé

AP Mise en place de batardeaux dans le cadre de la consolidation de berges sur la rivière de la Clouère au lieu-dit Les ponts de la Trappe

RD Mise en place de remblais en lit majeur pour réalisation d'une piste cyclable et d'un ouvrage d'art flottant.

RD Mise en place de remblais en lit majeur pour réalisation d'une passerelle afin de créer une piste cyclable.

RD Réalisation de sondage piézométrique pour surveillance de la nappe superficielle

RD Pose d'une sonde piézométrique et thermique pour permettre le suivi et l'étude de la création de la nappe à la pluviométrie

AP Création d'un forage de prélèvement d'eau souterraine  destiné à un usage industriel

AP Réalisation de forages de reconnaissance dans le but de recherche de nouvelles ressources AEP

RD Porté à connaissance de plans d'eau et prélèvement d'eau à usage agricole

AP Création d'un piézomètre pour suivi de la hauteur de la nappe

RD Travaux de réparation d'une canalisation d'eau potable sur le ruisseau d'Aigne

AP Portant autorisation environnementale au titre de l'article L.181-1 et suivants du code de l'environnement, concernant les travaux d'équipement et de prélèvement liés à la dérivation des eaux du forage de Montgautron

AP Portant autorisation environnementale au titre de l'article L.181-1 et suivants du code de l'environnement, concernant les travaux d'équipement et de prélèvement liés à la dérivation des eaux du forage de Petit Neuville

AP Portant autorisation environnementale au titre de l'article L.181-1 et suivants du code de l'environnement, concernant les travaux d'équipement et de prélèvement liés à la dérivation des eaux des forages de Prespson F1 et F2

AP Portant prescriptions au plan d'eau n° 678 "Étang du Cabeau"

RD Donnant accord pour commencement des travaux de création du plan d'eau "Étang du Cabeau" non vidangeable - bassin versant du ruisseau La Feuillante

AP autorisation au titre de l'article L181-1 et s.du code de l'environnement de la mise aux normes en faveur de la sécurité et de l'environnement de la RN10 dans la Vienne

AP Portant reconnaissance du droit fondé en titre du moulin central de Chasseigne, implanté sur la rivière du Clain.

RD concernant la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées

AP Portant prescriptions concernant la réfection du viaduc SNCFSociété nationale des chemins de fer français

RD renaturation du cours d'eau de la Ménophe

AP Portant prescriptions concernant la restauration morphologique du cours d'eau le Négron

LOUDUN

SAMMARCOLLES

RD Donnant accsord pour le commencement des travaux concernant la restauration morphologique du cours d'eau le Négron

LOUDUN

SAMMARCOLLES

RD Donnant accord pour commencement des travaux concernant la restauration morphologique sur 350 m du cours d'eau l'Ozon

AP Portant prescriptions concernant la restauration morphologique sur 400 m du cours d'eau du St--Germier

RD Donnant accord our le commencement des travaux concernant la restauration morphologique sur 400 m du cours d'eau du St--Germier

AP Portant prescriptions concernant la restauration morphologique sur 445 m du cours d'eau l'Auxances

RD Donnant accord pour commencement des travaux de restauration morphologique sur 445 m du cours d'eau l'Auxances

RD concernant la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées

RD Donnant accord pour commencement des travaux de vidange du plan d'eau 443 Plan d'eau des Prés de la Fontaine

AP Portant prescriptions spécifiques concernant la vidange du plan d'eau 443 Plan d'eau des Prés de la Fontaine

RD Donnant accord pour commencement des travaux de restauration morphologique sur 180 m du cours d'eau l'le Merdançon

AP Portant prescriptions concernant la restauration morphologique sur 180 m du cours d'eau du Merdançon

AP Prorogeant l'arrêté 2017-DDT-SEB-118 du 27 février 2017 autorisant et déclarant d'intérêt général les travaux de restauration et d'entretien de la Vienne aval et de ses cours d'eau affluents présentés par le syndicat mixte de la vienne aval (SMVA)

Annexe à l'AP

RD Vidange du plan d'eau au lieu dit le Pontereau - cours d'eau du Goberté

RD concernant la réhabilitation d'une zone humide par création d'une frayère sur 3 700m² en rive du cours d'eau La Vienne

RD concernant l'hydromorphologie et le confortement du bras de décharge du moulin de la Bâtelière

RD donnant accord pour commencement des travaux de restauration morphologique sur 880 m du cours d'eau Le Ris

AP Portant prescriptions spécifiques concernant la restauration morphologique sur 880 m du cours d'eau Le Ris

RD concernant la recharge granulométrique en aval de l'ouvrage de régulation de Beausoleil pour restaurer la continuité écologique sur le Martiel

RD concernant la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées

AP inter-départemental déclarant d'intérêt général au titre du code de l'Environnement le programme pluriannuel d'actions d'entretien et de restauration des milieux aquatiques sur le bassin versant du Clain aval présenté par le Syndicat d'Aménagement du Clain Aval

RD concernant la pose de batardeaux sur la rivière la Boivre pour la réfection d'un ouvrage d'art

AP de prescriptions complémentaires sur l'AP 2020-DDT-SEB-257 du 24/7/20 portant prescriptions spécifiques sur la régularisation de 216 ha de réseaux de drainage

SILLARS / PERSAC

LUSSAC-LES-CHATEAUX

SAULGÉ

Confortement des piles P1 et P2 du pont sur le RD 22

RD concernant le retrait de 570 m3 de sédiments formant des atterrissements autour des piles du pont de la RD 727

RD concernant la restauration de la continuité écologique du Moulin du Bouchot-Marin-La Coutellerie sur le Clain

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_260 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 900151

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_261 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 002603

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_262 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 900055

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_264 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 004402

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_265 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 025204

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_266 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 004407

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_267 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 019701

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_268 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 018201

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_269 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir des points de prélèvement n°DDT 002604, n°DDT 002605

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_270 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 002608

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_271 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 015602

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_272 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir des points de prélèvement n°DDT 098018, n°DDT 900071

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_273 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir des points de prélèvement n°DDT 028707, n°DDT 028709

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_274 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 002301

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_275 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 002601

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_276 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 019702

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_277 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir des points de prélèvement n°DDT 002606, n°DDT 002607,n°DDT 028704

BEUXES

VEZIERES

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_278 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir des points de prélèvement n°DDT 018101, n°DDT 018102,n°DDT 018103,n°DDT 018104

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_279 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 004401

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_280 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 002602

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_281 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir des points de prélèvement n°DDT 900105, n°DDT 900106

MAULAY

LA-ROCHE-RIGAULT

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_282 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir des points de prélèvement n°DDT 028702, n°DDT 028703

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_283 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir des points de prélèvement n°DDT 013202, n°DDT 013203

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_284 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 002501

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_285 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir des points de prélèvement n°DDT 029101, n°DDT 002504

BETHINES

VILLEMORT

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_286 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir des points de prélèvement n°DDT 011803, n°DDT 011808

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_287 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 011807

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_289 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 011804

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_290 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 900088

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_291 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 095001

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_292 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 002502

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_293 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 028905

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_294 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 020309

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_295 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir des points de prélèvement n°DDT 020301,n°DDT 020304,n°DDT 020308, n°DDT 020310,n°DDT 900067,n°DDT 900068,

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_297 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir des points de prélèvement n°DDT 016501,n°DDT 900037,n°DDT 900069

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_298 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 011703

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_299 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 023601

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_300 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir des points de prélèvement n°DDT 000605,n°DDT 011002,n°DDT 011003,n°DDT 011702

ANTIGNY

HAIMS

JOUHET

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_301 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir des points de prélèvement n°DDT 000606,n°DDT 024601

ANTIGNY

SAINT-SAVIN

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_302 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 900017

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_303 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 017501

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_304 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir des points de prélèvement n°DDT 000401,n°DDT 000402,n°DDT 000404

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_305 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir des points de prélèvement n°DDT 011701,n°DDT 011704,n°DDT 011705,n°DDT 012001

JOUHET

LATHUS-SAINT-REMY

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_306 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 023603

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_307 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir des points de prélèvement n°DDT 016506,n°DDT 019103

MONTMORILLON

PINDRAY

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_308 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 000604

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_309 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir des points de prélèvement n°DDT 000603,n°DDT 019101

ANTIGNY

PINDRAY

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_310 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 016504

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_311 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir des points de prélèvement n°DDT 011001,n°DDT 011004

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_312 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 016502

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_313 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 013204

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_314 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 000403

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_315 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 022302

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_316 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 023602

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_317 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 022301

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_318 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 900078

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_319 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 016503

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_320 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 900082

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_321 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 900192

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_322 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 099003

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_323 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 002302

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_324 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 010182

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_325 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 019001

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_326 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 900171

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_327 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 094005

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_341 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir des points de prélèvement n°DDT 011805,n°DDT 027301

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_343 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir des points de prélèvement n°DDT 900159,n°DDT 900155

RD concernant la création d'un embarcadère en rive droite de la Vienne parcelle AK 126

AP portant prescriptions complémentaires relatives aux travaux de restauration de la continuité écologique sur le clapet, sur le fleuve Charente

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_362 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT 004408

RD concernant l'effacement du plan d'eau n° 3101 implanté en barrage du ruisseau de Loutre

AP concernant la recharge granulométrique en aval de l'ouvrage de régulation de l'étang de Beausoleil pour restaurer la continuité écologique sur le Martiel

AP interdépartemental concernant la réfection du pont de Massugeon sur les RD 155 (86) et RD 104 (87) franchissant la Gartempe

LATHUS ST-REMY

VAL D'OIRE ET GARTEMPE (87)

AP inter-départemental déclarant d'intérêt général et portant autorisation environnementale au titre du code de l'environnement le programme d'actions pluriannuelles d'entretien et de restauration des milieux aquatiques sur les bassins versants de la Vonne, du Palais et de la Rune par le syndicat mixte des vallées du clain sud.

SANSAY / CURZAY/VONNE

JAZENEUIL / LUSIGNAN / CLOUÉ / VIVONNE / CELLE L'EVESCAULT / MARIGNY-CHEMEREAU / COULOMBIERS / MARCAY

ST-GERMIER (79)

CHAMPIGNY-EN-ROCHEREAU

SAINT-MARTIN-LA-PALLU

JAUNAY-MARIGNY

RD Renaturation du cours d'eau de la Pallu

De prescriptions complémentaires au titre des articles R 214-39 et R 214-40 du code de l'environnement sur l'arrêté préfectoral n° 2019-DDT-SEB-120 portant prescriptions spécfiques à l'autorisation reconnue au titre de l'article L 214-6 du code de l'environement concernant l'usine hydroélectrique de la manufacture au profit de la sté EDF HYDRO GH Centre Ouest

RD donnant accord pour la vidange du plan d'eau 230 " Etang Mercure "

AP concernant la vidange du plan d'eau 230 " Etang Mercure "

AP portant renouvellement de l'agrément de Morlat Assainissement pour la réalisation des vidanges des installations d'assainissement non collectif et la prise en charge du transport jusqu'au lieu d'élimination des matières exraites

RD autorisant l'aménagement du quai Alsace Lorraine

AP portant prescriptions spécifiques concernant la restauration morphologique du cours d'eau La Pallu

AP portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant la création d'un forage d'irrigation en substitution d'un forage existant au lieu-dit "Le Gros Buisson"

AP N°2021-DDT-SEB-470 portant déclaration au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement concernant le changement d'usage d'un puits et prélèvement à usage d'irrigation agricole au lieu-dit " Les Vaux"

Portant prescriptions complémentaires relatives aux travaux de restauration de la continuité écologique des ouvrages de Périgné sur le fleuve Charente

AP portant prescriptions concernant l'effacement de l'étang du Pin et la remise en fond de talweg du cours d'eau la Menoffe

AP_2021_DDT_SEB_478 Arrêté complémentaire portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement N°DDT 087089

Déclarant d'intérêt général et donnant accord sur la déclaration au titre du code de l'environnement, la restauration morphologiqe sur 100 m du cours d'eau la Roche Bourreau localisé à Cuhon, opération présentée par la Communauté de communes du Haut Poitou

RD concernant l'étude préalable à l'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées

Arrêté complémentaire N°2021_DDT_SEB_513 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir des points de prélèvement n°DDT 000401,n°DDT 000402,n°DDT 000404

Donnant accord pour commencement des travaux de réhabilitation de la route de Vouillé dans l'agglomération de Neuville-de-Poitou

AP donnant accord sur la déclaration au titre du code de l'environnement le programme pluriannuel d'actions sur le bassin versant de l'Ozon présenté par le syndicat mixte Vienne et Affluents.

AP portant prescritptions complémentaires pour la mise en conformité du plan d'eau n° 4266 Le Petit Etang appartenant à la SCI La Petite Suisse

AP portant prescriptions complémentaires pour la mise en conformité du plan d'eau n° 6411 Le Petit Etang appartenant à la SCI La Petite Suisse

AP Portant reconnaissance du droit fondé en titre du moulin de Busserais implanté sur la rivière de la Gartempe.

RD Donnant accord pour le commencement des travaux concernant l'extrait sédimentaire du ruisseau du bourg.

AP Déclarant d'Intérêt Général et portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l'article L 214-3 du code de l'environnement concernant l'effacement du plan d'eau n° 3101 implanté en barrage du ruisseau de Loutre et la renaturation du ruisseau de Loutre

AP déclarant d'intérêt général et donnant accord sur la déclaration au titre du code de l'environnement les travaux présentés par le SMVA portant sur la restauration des fonctionnalités naturelles des écoulements sources du cours d'eau de l'Ozon localisée sur la commune de La Puye.

RD donnant accord pour la vidange du plan d'eau n° 102 " Etang du bois Gillet aval "

RD Donnant accord pour le commencement des travaux de vidange du plan d'eau n° 102 Etang du bois Gillet aval

RD concernant l'étude préalable à l'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées de châtellerault

RD concernant la réfection du pont de la VC2 de Bourg Archambault franchissant le Salleron

RD concernant la réalisation de réseaux de drainage couvrant une superficie de 53.16 ha ajoutés à 19.8 ha de réseaux existants

RD concernant le projet d'aménagement du lotissement " Les Tournesols "

AP portant prescriptions spécifiques à déclaration au tiire de l'article L 214-3 du code de l'environnement concenant la renaturation du cours d'eau du Fontou sur une longueur globale d'environ 400 mètres linéaires (ml) et la restauration de la zone humide de l'espace naurel sensible (ENS)

Portant reconnaissance du droit fondé en titre du moulin d'Anvaux sur la rivière de la Vonne

Portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article L 214-3 du code de l'environnement relatif à la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées pour le bourg

RD concernant la réfection du pont au lieu-dit Bars.

RD concernant la réfection du pont au lieu-dit Salles

RD concernant la mise en place d'une rampe de mise à l'eau au lieu-dit Le Trait Tabouleau, rue de l'Hopital des Champs sur la rivière le clain

RD Pour la mise en place de 2 ouvrages temporaires de franchissement du cours d'eau des Mats d'Adriers.

AP autorisant le Groupement Foncier Rural du Domaine des Plans à réaliser une voie forestière et une aire de retournement dans le Bois de Combourg

RD concernant la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées pour le bourg de Scorbé Clairvaux

Concernant l'extraction de 460 m3 de sédiment sur la Benaize en amont du Moulin du bourg de Thollet.

AP concernant la pose d'un batardeau pour la mise en place d'une canalisation pour les eaux usées (STEP) sur le ruisseau de la Torchaise

RD concernant la pose d'un batardeau pour la mise en place d'une canalisation d'eaux usées ruisseau de la Torchaise

AP portant régularisation au titre de l'article L 214-3 du code de l'environnement de 83.4 ha de réseaux de drainage localisés sur 3 communes

FLEURE

NIEUIL L'ESPOR

SAVIGNY L'EVESCAULT

AP relatif à la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées dans le bourg

RD Aménagement d'une passerelle franchissant l'Envigne

AP portant prescriptions complémentaires au titre des articles L 214-3 et R 214-93 du code de l'environnement concernant le plan d'eau n° 4610 implanté au lieu-dit La Bironnière - bassin versant du cours d'eau le Gabouret

AP portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l'article L 214-3 du code de l'environnement concernant la vidange du plan d'eau n° 479 Lac de Magne

AP complétant l'arrêté préfectoral 2012-DDT-SEB-76 en date du 1er février 2012 portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article L 214-3 du code de l'environnement relative à la création du système d'assainissement collectif de Center Parcs

AP interdépartemental déclarant d'intérêt général et donnant accord sur la déclaration au titre du code de l'environnement le programme pluriannuel d'actions sur le bassin versant du Négron.

RD donnant accord pour le commencement des travaux concernant la renaturation morphologique sur 550 m du cours d'eau de La Veude

• • ARCHIGNY

• • LE VIGEANT

• • BOURESSE

• • SAINT JULIEN L'ARS
  • - SAVIGNY-L'EVESCAULT
  • SEVRES-ANXAUMONT 
  • TERCE

• • St-MARTIN LA PALLU

• • MAUPREVOIR

• • POITIERS
  • BIARD

• • ST GERVAIS LES TROIS CLOCHERS

• • NEUVILLE DE POITOU

• • ST-PIERRE-DE-MAILLÉ