AP autorisant FORETUDE INGENIERIE à réaliser le franchissement du cours d'eau la Gartempe par forage dirigé pour la pose d'un réseau électrique pour la maîtrise d'ouvrage EDENIS

RD de dossier de déclaration concernant le projet d'aménagement du lotissement "Rue de Bernay" - Commune d'ITEUIL

Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article L214-3 du code de l'environnement relatif à la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées pour le bourg de la commune de SCORBE CLAIRVAUX

RD concernant le comblement d'affouillements sous un passage busé et restauration d'une berge sur un affluent du cours d'eau la Petite Blourde

Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article L214-3 du code de l'environnement relatif à la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées pour le bourg de la commune de LEIGNES SUR FONTAINE

Arrêté portant reconnaissance d'antériorité des rejets des eaux pluviales du Parc du Futuroscope existant et prescriptions spécifiques pour son extension FUTURO 2 située sur les communes de Chasseneuil du Poitou et Jaunay-Clan au titre de l'article R 214-53 du code de l'Environnement

CHASSENEUIL DU POITOU

JAUNAY-CLAN

AP portant autorisation temporaire au titre de l'article L 181-1 du code de l'environnement concernant la réfection du pont de la VC3 de Thurageau franchissant le cours d'eau le Sautard

AP autorisant l'application de la règlementation pêche et portant dérogation aux conditions de pêche de 2ème catégorie piscicole sur le plan d''eau communal n°20

Arrêté complémentaire N°2022_DDT_SEB_394 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT018201

Arrêté complémentaire N°2022_DDT_SEB_398 portant attribution de volume d'eau prélevable à partir du point de prélèvement n°DDT900151