Arrêté n°2023-DDT-SEB-501portant prescriptions spécifiques au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant la création de deux forages exploratoires pour la préservation des ressources en eau hydrominérale sur la commune de LA ROCHE-POSAY

Arrêté n°2023/DDT/SEB/526 déclarant d’intérêt général et donnant accord sur la déclaration au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement, concernant l’opération « Comblement du gouffre karstique de la Ribardière » implantée sur la commune de Boivre la Vallée

Arrêté n°2023-DDT-515Portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l’article L. 214-3 du Code de l’environnement concernant le système d’assainissement de Persac

Arrêté n°2023/DDT/SEB/491 accordant le bénéfice d’une dérogation à l’arrêté n°2023_DDT_SEB_441 du 5 septembre 2023 réglementant temporairement les prélèvements d’eau en rivière et en nappe dans l’ensemble du bassin de la Charente amont dans le département de la Vienne, dans le cadre de la réalisation de l’opération « Rejointement de maçonneries au Moulin de Chambe  » localisée sur la commune de Voulême

Arrêté n°2023-DDT-SEB-482 portant dérogation à l’arrêté n°2023_DDT_SEB_454 réglementant temporairement les prélèvements d’eau en rivière et en nappe dans l’ensemble du bassin de la Gartempe et de l'Anglin dans le département de la Vienne, et accordant la manœuvre des vannes du Moulin d’Angles-sur-Anglin - Bassin versant hydrologique de la Gartempe et de l’Anglin

Arrêté n°2023/DDT/SEB/422 portant déclaration au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant l’opération « Réfection d'une passerelle franchissant le ruisseau du Peu » implantée sur la commune de Lathus-Saint-Rémy

Arrêté n°2023/DDT/SEB/509 portant prescriptions spécifiques au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant la création d'un forage à usage d'irrigation agricole au lieu-dit "Le Léché" implanté sur la commune de SAULGÉ

Arrêté n°2023-DDT-SEB-90 portant autorisation environnementale au titre de l'article L.181-1 et suivants du code de l'environnement concernant l'autorisation de prélèvement à partir du captage de la Source de la Preille implanté sur la commune de BOIVRE-LA-VALLEE

Arrêté n°2023-DDT-SEB-91 portant autorisation environnementale au titre de l'article L.181-1 et suivants du code de l'environnement concernant l'autorisation de prélèvement à partir du captage de la Fontaine de Maillé implanté sur la commune de CHIRE-EN-MONTREUIL