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89 résultat(s)
2020
Recueil RAA n°127 du 12 octobre 2020 Recueil RAA n°126 du 12 octobre 2020 Recueil RAA n°125 du 9 octobre (...)
Mis à jour le 04/03/2021
Préfet
de la Vienne
Février 2021
11 février 2021 : CP ALERTE VIGILANCE ORANGE NEIGE ET VERGLAS DANS LA VIENNE le 11 février 2021 12 février 2021 : (...)
Mis à jour le 02/03/2021
Préfet
de la Vienne
Janvier 2021
: Démarchage de travaux à domicile : la préfecture de la Vienne appelle à la vigilance
Mis à jour le 01/02/2021
Préfet
de la Vienne
Septembre 2020
3 septembre 2020 : Vigilance sur les prélèvements d'eau potable 3 septembre 2020 : Tour (...)
Mis à jour le 29/09/2020
Préfet
de la Vienne
Modalités d'intervention pour les propriétaires bailleurs
logement de plus de 15 années (soit construit avant le 1er janvier 1999)
engagement de louer pendant
Mis à jour le 01/07/2020
Préfet
de la Vienne
Sécurité économique et protection des entreprises
, risques informatiques, fragilités humaines, atteintes à la réputation ; Pour consulter les fiches thématiques : (...)
Mis à jour le 16/04/2020
Préfet
de la Vienne
Mars 2020
CP du 1er mars 2020 : Vigilance orange - vents violents jusqu'à 16h00. Dépression hivernale (...)
Mis à jour le 30/03/2020
Préfet
de la Vienne
2016
n°119 du 28 novembre 2016 Recueil RAA n°118 du 25 novembre 2016 Recueil RAA n°117 du 21 novembre 2016 Recueil RAA (...)
Mis à jour le 03/01/2020
Préfet
de la Vienne
Indemnités Compensatoires de Handicaps Naturels (ICHN)
au moins 80% de sa SAU en zone défavorisée, avoir au moins 3 UGB, respecter la conditionnalité avec un chargement (...)
Mis à jour le 11/09/2019
Préfet
de la Vienne
Juillet 2019
restriction sur l’ensemble du département de la Vienne (à l’exception des bassins de la Charente amont
Mis à jour le 29/07/2019
Préfet
de la Vienne