Résultats de recherche
89 résultat(s)
Aménagement de parking - Saint Martin la Pallu
observation n°2 du 30 septembre 2023 (...)
Mis à jour le 22/02/2024
Préfet
de la Vienne
PAC - PLUi Intercommunaux
INAO 1ere partie INAO 2eme partie INAO 3eme partie (...)
Mis à jour le 21/02/2024
Préfet
de la Vienne
Préfet
de la Vienne
Programme d’actions dans les zones vulnérables à la pollution par les nitrates d’origine agricole
mesures du PAN (mesures 1, 3, 7 et 8)
Mis à jour le 25/01/2024
Préfet
de la Vienne
Devenir IDSR !
participation à un minimum de 3 actions de prévention, par an, sélectionnées par la (...)
Mis à jour le 10/01/2024
Préfet
de la Vienne
Appel à projets 2024 - Engagements quartiers 2030 - Contrat de ville de Grand Châtellerault
territoires afin d’éviter des projets concurrentiels. 2. Le dispositif « Explore l’Europe » est un projet annuel (...)
Mis à jour le 09/01/2024
Décision et arrêtés - Septembre 2023
-DDT-SEB-482 du 25/09/2023 portant dérogation à l’arrêté n°2023_DDT_SEB_454 du 11 septembre 2023 (...)
Mis à jour le 08/12/2023
Préfet
de la Vienne
Décisions et Arrêtés - Octobre 2023
/10/2023 A Arrêté n°2023-DDT-SEB-90 portant autorisation (...)
Mis à jour le 08/12/2023
Préfet
de la Vienne
Préfet
de la Vienne
Préfet
de la Vienne