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12 résultat(s)
Préfet
de la Vienne
Plan communal de sauvegarde
communal de sauvegarde est obligatoire pour les communes dont le territoire est concerné par :
un plan particulier d'intervention (
Mis à jour le 20/04/2023
Préfet
de la Vienne
Décisions et arrêtés
Mis à jour le 08/08/2022
Préfet
de la Vienne
Démat. ADS
aux questions, l’accès à un calendrier d’événements partagés, et un fil d’actualité régulièrement alimenté par la direction de programme. Rejoindre (...)
Mis à jour le 26/05/2021
Arrêté portant ouverture d'une consultation publique PPI
Mis à jour le 11/10/2019
Format pdf - 0,93 Mb - 11/10/2019
Préfet
de la Vienne
Août 2019
CP du 1er août : nouvelle campagne d'information et de distribution des comprimés d'iode suite à l'élargissement du
Mis à jour le 04/10/2019
Préfet
de la Vienne
Statut piscicole des plans d’eau
plans d’eau. » Les plans d’eau ayant la qualité d’ « eaux closes » : Le décret du 15 mai 2007 définit une eau close comme étant : « un fossé, (...)
Mis à jour le 09/01/2017
Préfet
de la Vienne
Le Domaine public fluvial
'une personne publique (l'Etat, ses établissements publics, les collectivités territoriales ou leurs groupements...), d'un cours d'eau, d'une section (...)
Mis à jour le 13/05/2016
Préfet
de la Vienne
Situation dans le département de la Vienne
Le département de la Vienne possède plusieurs cours d'eau classés dans le Domaine Public Fluvial (DPF), étant entendu qu’aucun cours d’eau n’est (...)
Mis à jour le 13/05/2016
Préfet
de la Vienne
Le risque nucléaire
infractions et dresse les procès-verbaux. En matière de sécurité civile : Le Préfet est responsable de la protection des populations, des biens et (...)
Mis à jour le 11/04/2016
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de la Vienne