Continuité cyclable Antran - Châtellerault

Télécharger Avis d'enquête publique PDF - 0,47 Mb - 10/07/2023

Télécharger Arrêté prescrivant l'ouverture d'une enquête publique PDF - 0,35 Mb - 10/07/2023

Télécharger DUP-Piste cyclable Anttran_Chatellerault avis DREAL PDF - 0,08 Mb - 10/08/2023

Télécharger Rapport du commissaire enquêteur PDF - 1,40 Mb - 10/11/2023

Télécharger Conclusions du commissaire enquêteur sur le parcellaire PDF - 0,11 Mb - 10/11/2023

Télécharger Conclusions du commissaire enquêteur sur la DUP PDF - 0,29 Mb - 10/11/2023

Télécharger Arrêté déclarant d'utilité publique la réalisation d'un projet d'aménagement relatif à la continuité cyclable entre Châtellerault et Antran PDF - 0,20 Mb - 27/03/2024

Télécharger Annexe 1 à l'arrêté - Plan parcellaire PDF - 0,39 Mb - 27/03/2024

Télécharger Annexe 2 à l'arrêté - Etat parcellaire PDF - 0,18 Mb - 27/03/2024

Télécharger Annexe 3 à l'arrêté PDF - 0,20 Mb - 27/03/2024

Observations

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Avis d'enquête publique

Publié le 10/07/2023

Arrêté prescrivant l'ouverture d'une enquête publique

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PIECE A - DUP - INFORMATIONS JURIDIQUES ET ADMINISTRATIVES

Publié le 10/07/2023

PIECE B - DUP - NOTICE EXPLICATIVE

Publié le 10/07/2023

PIECE C - DUP - PLAN DE SITUATION

Publié le 10/07/2023

PIECE D - DUP - PLAN DE PERIMETRE

Publié le 10/07/2023

PIECE E - PLAN GENERAL DES TRAVAUX

Publié le 10/07/2023

PIECE F - DUP - CARACTERISTIQUES PRINCIPALES DES OUVRAGES

Publié le 10/07/2023

PIECE G - DUP - APPRECIATION SOMMAIRE DES DEPENSES

Publié le 10/07/2023

PIECE H - ANNEXE1-007_VoieVerte_PJ-24nov2022

Publié le 10/07/2023

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