Continuité cyclable Antran - Châtellerault

Télécharger Avis d'enquête publique PDF - 0,47 Mb - 10/07/2023

Télécharger Arrêté prescrivant l'ouverture d'une enquête publique PDF - 0,35 Mb - 10/07/2023

Télécharger DUP-Piste cyclable Anttran_Chatellerault avis DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement PDF - 0,08 Mb - 10/08/2023

Télécharger Rapport du commissaire enquêteur PDF - 1,40 Mb - 10/11/2023

Télécharger Conclusions du commissaire enquêteur sur le parcellaire PDF - 0,11 Mb - 10/11/2023

Télécharger Conclusions du commissaire enquêteur sur la DUP PDF - 0,29 Mb - 10/11/2023

Observations

A lire dans cette rubrique

Avis d'enquête publique

Arrêté prescrivant l'ouverture d'une enquête publique

PIECE A - DUP - INFORMATIONS JURIDIQUES ET ADMINISTRATIVES

PIECE B - DUP - NOTICE EXPLICATIVE

PIECE C - DUP - PLAN DE SITUATION

PIECE D - DUP - PLAN DE PERIMETRE

PIECE E - PLAN GENERAL DES TRAVAUX

PIECE F - DUP - CARACTERISTIQUES PRINCIPALES DES OUVRAGES

PIECE G - DUP - APPRECIATION SOMMAIRE DES DEPENSES

PIECE H - ANNEXE1-007_VoieVerte_PJ-24nov2022

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