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Décisions et arrêtés - Juillet 2023
Arrêté préfectoral n°2023/DDT/SEB/338 du 25 juillet 2023 définissant la consistance légale (...)
Mis à jour le 01/08/2023
Préfet
de la Vienne
Juin 2023
:
CP - cérémonie d'accueil
Mis à jour le 04/07/2023
Préfet
de la Vienne
Les plans de prévention des risques naturels - PPRN
C'est un document élaboré par l'État et approuvé par le Préfet. Il est constitué d'une note de (...)
Mis à jour le 28/06/2023
Préfet
de la Vienne
Commission départementale de conciliation
de l’application des dispositions relatives aux loyers, aux congés, à l’état des lieux et du (...)
Mis à jour le 14/06/2023
Préfet
de la Vienne
Les Frayères
que les procédures administratives qui doivent s'appliquer lors de l'identification. Ce décret a été codifié dans le code de l'environnement aux (...)
Mis à jour le 23/05/2023
Préfet
de la Vienne
Préfet
de la Vienne
Préfet
de la Vienne
Prévenir les risques d'accidents du travail sur les chantiers du bâtiment et des travaux publics
065 accidents du travail avec arrêt, dont 229 graves, ont été déclarés en 2021. Sur la même année, 467 accidents de trajet ont généré un arrêt de (...)
Mis à jour le 02/05/2023
Préfet
de la Vienne
Avril 2023
:
CP - Cellule veille loup du
Mis à jour le 28/04/2023
Préfet
de la Vienne
Préfet
de la Vienne